Déposée le 14 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « BATPILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERCOM domicilié(e) 5 Place Félix Fournier,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 998 769 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GENDROT Henri SARL ENERCOM domicilié(e) 5 Place Félix Fournier,44000 NANTES - 44000 - France.
La marque BATPILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291916.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATPILE est expirée depuis le 14 mai 2014.
ENERCOM a également déposé les autres marques suivantes : ENERCOM
SARL ENERCOM - 5 Place Félix Fournier,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 394998769
Mr GENDROT Henri SARL ENERCOM - 5 Place Félix Fournier,44000 NANTES - 44000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517948 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Appareils pour l'accumulation de courant électrique. Piles, batteries, accumulateurs. Appareils d'éclairage. Construction d'édifices permanents. Réparation d'appareils d'éclairage et d'appareils pour l'accumulation du courant électrique. Service d'installation d'appareils pour l'accumulation de courant électrique, de piles, de batteries et d'accumulateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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